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Legal Notice

Vous trouverez sur cette page les mentions légales liées au site https://m-music.fr

Propriété du site

Le site Internet « M-Music.fr » est la propriété de M Music.
La vente des produits proposés sur le site Internet : m-music.fr est réalisée par la société M Music.

SIRET : 88206486800012
TVA Intracommunautaire : FR84882064868

Siège social : 23 Rue Brûlée – 59144 BRY
Propriétaire : Pierre Marmignon

Hébergeur du site

Le site est exclusivement hébergé sur un centre de données en Europe (France) par la société OVH.

SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Responsable de la publication

Pierre Marmignon

Création du site web

Ce site a été repris et développé avec soin par « Le Cèdre Digital »🌲

Grâce à leur expertise dans la création de sites web, ils ont mis à jour l’espace numérique reflétant parfaitement l’identité du label M Music.

Si vous êtes également à la recherche d’une présence en ligne qui se démarque, « Le Cèdre Digital » est sans aucun doute l’agence web qu’il vous faut 😉

Traitement des données personnelles

Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.

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Propriété intellectuelle

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L’utilisation & la consommation des produits de « M Music » ne confère aucun droit à l’utilisateur.

Ces droits restent la propriété exclusive de M Music.

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Charte graphique

Une partie des ressources graphiques (photos) sont des photos libres de droit pour usage commercial récupérées sur des sites web prévus à cet effet.
Une autre partie des ressources graphiques (ressources liées à M Music, Max M, Pierre Marmignon) appartiennent à Pierre Marmignon.
Les ressources graphiques liées aux images des autres artistes appartiennent à leurs auteurs respectifs et peuvent être utilisées dans le cadre de la promotion des artistes ayant signés chez M Music.

Date des mentions légales : Août 2023.

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